Déposée le 28 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hildegarde
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « School of Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hildegarde domicilié(e) 6 place de la madeleine - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 975 117 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hildegarde domicilié(e) 6 place de la madeleine - 75008 - PARIS - France.
La marque School of Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hildegarde, SAS - 6 place de la madeleine - 75008 - PARIS - France - SIREN 433975117
Hildegarde - 6 place de la madeleine - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Inscription le 1 septembre 2011 - Rejet partiel n°557065 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01
Inscription le 2 novembre 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°800049 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-02
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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