Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS
/
INTER'BUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTER'BUS
HEULIEZ BUS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1705153
Date de dépôt :
07/11/1991
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
07/11/2021
INTER\'BUS de HEULIEZ BUS

Présentation de la marque INTER'BUS

Déposée le 7 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « INTER'BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS domicilié(e) La Crenuere, Rorthais - 79700 - MAULEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 696 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque INTER'BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INTER'BUS est expirée depuis le 7 novembre 2021.

HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" , EUROBUS , ACCESS'BUS GX 417 , ACCESS'BUS , ACCESS' BUS GX 327 , LA CARRIOLE , TRIBUS , ACCESS'BUS GX 117 , INDIEN , GX 437


HEULIEZ BUS, Société anonyme - La Crenuere, Rorthais - 79700 - MAULEON - France - SIREN 316696996


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2001 n°2209107 - Publication au BOPI 2001-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2011 n°2479806 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-15

Inscription le 24 juin 2019 - Changement de forme juridique n°759483 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-24

Véhicules de transport en commun tels que autocars de ligne, autocars interurbains