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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS
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GX ELEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GX ELEC
HEULIEZ BUS, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4234477
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2025
GX ELEC de HEULIEZ BUS

Présentation de la marque GX ELEC

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GX ELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS domicilié(e) La Crénuère, Rorthais - 79700 - MAULEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 696 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque GX ELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GX ELEC arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.

HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" , EUROBUS , ACCESS'BUS GX 417 , ACCESS'BUS , ACCESS' BUS GX 327 , LA CARRIOLE , TRIBUS , ACCESS'BUS GX 117 , INDIEN , GX 437


HEULIEZ BUS, Société anonyme à conseil d'administration - La Crénuère, Rorthais - 79700 - MAULEON - France - SIREN 316696996


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 24 juin 2019 - Changement de forme juridique n°759483 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-24

Véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; bus, bus électriques ; autobus, cars ; voitures hybrides.