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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS
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EUROBUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROBUS
HEULIEZ BUS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3134343
Date de dépôt :
29/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2021
EUROBUS de HEULIEZ BUS

Présentation de la marque EUROBUS

Déposée le 29 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS domicilié(e) La Crenuere, Rorthais - 79700 - MAULEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 696 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque EUROBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROBUS est expirée depuis le 29 novembre 2021.

HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" , EUROBUS , ACCESS'BUS GX 417 , ACCESS'BUS , ACCESS' BUS GX 327 , LA CARRIOLE , TRIBUS , ACCESS'BUS GX 117 , INDIEN , GX 437


HEULIEZ BUS, Société anonyme - La Crenuere, Rorthais - 79700 - MAULEON - France - SIREN 316696996


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2011 n°2479808 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-15

Inscription le 24 juin 2019 - Changement de forme juridique n°759483 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-24

Véhicules automobiles, bus, cars, appareils de locomotion par terre, air ou eau.