EUROBUS
Présentation de la marque EUROBUS
Déposée le 18 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « EUROBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque EUROBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROBUS est expirée depuis le 18 juillet 2000.
HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53