ACCESS'BUS

HEULIEZ-BUS Société anonyme à conseil d'administration

Présentation de la marque ACCESS'BUS

Déposée le 2 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ-BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « ACCESS'BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ-BUS domicilié(e) La Crenuere Rorthais,79700 MAULEON (dossier no 2286191) - 79700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 696 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2286191) - 92593 - France.

La marque ACCESS'BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCESS'BUS est expirée depuis le 2 mai 2015.

HEULIEZ-BUS a également déposé les autres marques suivantes : "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" , EUROBUS , ACCESS'BUS GX 417 , ACCESS' BUS GX 327 , LA CARRIOLE , TRIBUS , ACCESS'BUS GX 117 , INDIEN , GX 437 , MODULA'BUS