Marque enregistrée - Marque en vigueur

DRAPEE BY HERVE L.LEROUX PARIS
M. Hervé PEUGNET

Numéro de dépôt :
3870043
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/10/2021
DRAPEE BY HERVE L.LEROUX PARIS de Hervé PEUGNET

Présentation de la marque DRAPEE BY HERVE L.LEROUX PARIS

Déposée le 27 octobre 2011 par monsieur Hervé PEUGNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DRAPEE BY HERVE L.LEROUX PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est monsieur Hervé PEUGNET domicilié(e) 1 rue de Cerisoles - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque DRAPEE BY HERVE L.LEROUX PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAPEE BY HERVE L.LEROUX PARIS arrivera à expiration en date du 27 octobre 2021.

Hervé PEUGNET a également déposé les autres marques suivantes : HERVE LEGER LEROUX


M. Hervé PEUGNET - 1 rue de Cerisoles - 75008 - PARIS - France


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 13 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713053 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes pour le visage et pour le corps, parfums, déodorants pour le corps, produits de maquillage, rouges à lèvres, huiles pour le bain, lotions à usage cosmétique, shampoings, produits de beauté pour la chevelure, vernis à ongle, gels de douche, masques de beauté, produits de démaquillage ;

Cuir et imitations du cuir ; porte-documents, portefeuilles, porte-monnaies non en métaux précieux, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie, sacs de voyage, sacs à main, sacs de plage et de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; étuis pour clés, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, trousses en cuir et en imitations (maroquinerie) ; porte-cartes, pochettes en cuir, couvertures en cuir et imitation pour agendas, pour livres et pour chéquiers ;

Vêtements ; blouses ; chemises ; gilets ; pullovers ; ceintures, foulards, cravates, étoles, chapellerie ; chaussures, chaussures de sports, sandales, bottes, bottines ; visières, casquettes ; gants ; vêtements en cuir et en imitation de cuir ; vêtements en fourrure ; sous-vêtements, lingerie, collants, bas ; costumes de plage, maillots de bain ; chaussettes, chaussons ; cols ; corsetsêtements, lingerie, collants, bas ; costumes de plage, maillots de bain.