Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Céladon
Monsieur hervé ginot

Numéro de dépôt :
4442057
Date de dépôt :
30/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2028
Domaine Céladon de hervé ginot

Présentation de la marque Domaine Céladon

Déposée par voie électronique le 30 mars 2018 par monsieur hervé ginot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Céladon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est monsieur hervé ginot domicilié(e) 440 route de Barjac - 30130 - Pont Saint Esprit - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur herve ginot domicilié(e) 440 Route De Barjac - 30130 - Pont Saint Esprit - France.

La marque Domaine Céladon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Céladon arrivera à expiration en date du 30 mars 2028.


Monsieur hervé ginot - 440 route de Barjac - 30130 - Pont Saint Esprit - France


Monsieur herve ginot - 440 Route De Barjac - 30130 - Pont Saint Esprit - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.