Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PISSETTE
Hervé FROUIN

Numéro de dépôt :
97701466
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2007

Présentation de la marque PISSETTE

Déposée le 22 octobre 1997 par Hervé FROUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PISSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est Hervé FROUIN, domicilié(e) 6 allée de la balance, 33115 PYLA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé FROUIN - France.

La marque PISSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISSETTE est expirée depuis le 22 octobre 2007.

Hervé FROUIN a également déposé les autres marques suivantes : CALICE HYGIÉNIQUE , LAUREY , E-NAUTIC , RCL RESEAU COLIS LOGISTIQUE , URINETTE , ICEMANIA , GLACEMANIA , CALICE , URINEVE , e-LAB Electric . Liberty Adventure Bike LA SOUPLESSE DE L'EFFORT SANS FORCER


Hervé FROUIN - 6 allée de la balance, 33115 PYLA - France


Hervé FROUIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Produits hygiéniques