Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALICE HYGIÉNIQUE
Hervé FROUIN

Numéro de dépôt :
98720460
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2008

Présentation de la marque CALICE HYGIÉNIQUE

Déposée le 23 février 1998 par Hervé FROUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALICE HYGIÉNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est Hervé FROUIN, domicilié(e) 6 allée de la balance, 33115 PYLA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé FROUIN - France.

La marque CALICE HYGIÉNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALICE HYGIÉNIQUE est expirée depuis le 23 février 2008.

Hervé FROUIN a également déposé les autres marques suivantes : LAUREY , E-NAUTIC , RCL RESEAU COLIS LOGISTIQUE , URINETTE , PISSETTE , ICEMANIA , GLACEMANIA , CALICE , URINEVE , e-LAB Electric . Liberty Adventure Bike LA SOUPLESSE DE L'EFFORT SANS FORCER


Hervé FROUIN - 6 allée de la balance, 33115 PYLA - France


Hervé FROUIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires Appareils et instruments pour sanitaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.