Déposée le 3 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERBA DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PC INSTITUT PHYTOCEUTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERBA DIFFUSION domicilié(e) Zone Industrielle la Palud 37, rue Albert Einstein, 83600 FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 903 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. HERBA DIFFUSION - France.
La marque PC INSTITUT PHYTOCEUTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628447.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. HERBA DIFFUSION - Zone Industrielle la Palud 37, rue Albert Einstein, 83600 FREJUS - France - SIREN 378903256
S.A.R.L. HERBA DIFFUSION - France
Inscription le 1 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261220 - Publication au BOPI 1998-09-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Substances diététiques à usage médical Cosmétiques Boissons non alcollisées à base . d'artichaut . d'algues laminaires . d'aubier de tilleul . de bardane . de bouleau . de cassis . d'echinacea . de fenouil . de fumeterre . de ginkgo biloba . de passiflore . d'ortie piquante . de pissenlit . de prêle . de radis noir . de reine des près . de romarin . de sauge . de vigne rouge
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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