Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORILEGE
Monsieur HERARD Yves

Numéro de dépôt :
1646900
Date de dépôt :
27/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2001

Présentation de la marque FLORILEGE

Déposée le 27 février 1991 par monsieur HERARD Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLORILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HERARD Yves domicilié(e) 81380 LESCURE D'ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE - France.

La marque FLORILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORILEGE est expirée depuis le 27 février 2001.

HERARD Yves a également déposé les autres marques suivantes : RAS LE BOL , L'ESPRIT NATURE , EDITIONS DE LA LIBERTE , GENERATIONS FUTURES , SOURCE DE VIE , L'ESPRIT VERT , LE VIN DES DIEUX , ENCORE ET TOUJOURS , TERRE D'ESPOIR , L'ESPRIT NATURE


Monsieur HERARD Yves - 81380 LESCURE D'ALBI - France


CABINET DELHAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception de appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés