Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINOIL
Monsieur Henri, Numa, Marcel SCHILLER

Numéro de dépôt :
1695831
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2001

Présentation de la marque SINOIL

Déposée le 27 septembre 1991 par monsieur Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henri domicilié(e) 6, avenue Emile Deschanel, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque SINOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINOIL est expirée depuis le 27 septembre 2001.

Henri a également déposé les autres marques suivantes : SLENDER-SLIP , SEPTOLASTIC , VITALEX , HG , GAUSSIN , ATOFIBRINE , SPARTOCAINE , SILGEL , DECIDENT , CAVIPULPE


Monsieur Henri, Numa, Marcel SCHILLER - 6, avenue Emile Deschanel, 75007 PARIS - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Produits pharmaceutiques, dentaires, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, antiseptiques, emplâtres et matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires