Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HM DOMAINES & CHÂTEAUX DEPUIS 1632
HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
3960944
Date de dépôt :
14/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/11/2022
HM DOMAINES & CHÂTEAUX DEPUIS 1632 de HENRI MAIRE

Présentation de la marque HM DOMAINES & CHÂTEAUX DEPUIS 1632

Déposée le 14 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HM DOMAINES & CHÂTEAUX DEPUIS 1632 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) DOMAINE DE BOICHAILLES - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque HM DOMAINES & CHÂTEAUX DEPUIS 1632 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960944.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HM DOMAINES & CHÂTEAUX DEPUIS 1632 est expirée depuis le 14 novembre 2022.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - DOMAINE DE BOICHAILLES - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 625580279


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, pâtés, foie, pâtés de foie, boudin, saucisse, saucisses panées, tripes, lard, cornichons ; viande, viande conservée, viande de porc, extraits de viande, gelée de viande, conserves de viande, croquettes alimentaires, volaille (viande) ; gibier ; chasse (gibier), moelle à usage alimentaire. Poisson, poisson conservé, poisson saumuré, conserves de poisson, surimi ; fruits de mer (non vivants), crevettes grises (non vivantes), crevettes roses (bouquets) (non vivantes), crustacés (non vivants), écrevisses (non vivantes), filets de poissons, farine de poisson pour l'alimentation humaine, harengs, homards (non vivants), langoustes (non vivants), mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes), palourdes (non vivants), saumon, thon, anchois, coquillages (non vivantes). Conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades de légumes, salades de fruits, soupes de légumes, soupe à base de viande ou de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes, fruits congelés, confits cuits, confitures, compotes, fruits conservés dans l'alcool ; oeufs, laits et produits laitiers, beurre ; crème (produits laitiers, yaourt) ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, cake au riz, caramels (bonbons), crème anglaise, crêpes (alimentation), gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, gaufres, mets à base de farine, pain, pâte d'amandes, pâtés (pâtisserie), pâtes alimentaires, pâtes de fruits (confiserie), pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre, pizzas, quiches, sandwiches, croque-monsieur ; tartines garnies ; hot dog ; sucreries, tartes, tourtes, pâtés à la viande. Glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires, glace brute, naturelle ou artificielle ; liants pour glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, yaourt glacé (glaces alimentaires) ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever, levure en comprimés non à usage médical ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), saucisses (liaisons pour saucisses), viande (jus de viande) (sauces), viandes (produits pour attendrir la viande) à usage domestique, vinaigre ; riz, taboulé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons gazeuses et non gazeuses aromatisées non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins tranquilles d'appellation d'origine ; vins mousseux d'appellation d'origine.

Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; courriers publicitaires ; publications et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; services de régie publicitaire ; conseils et informations d'affaires ; aide et assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en management ; services de développement de la communication et de la mercatique interactive ; conseils en communication interne et externe et en mercatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne sur réseau de communication informatique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction des affaires ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis, dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits dans le domaine alimentaire ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; services de présentation au profit de tiers de produits et de services de grande consommation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport ; services de vente au détail de charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, pâtés, foie, pâtés de foie, boudin, saucisse, saucisses panées, tripes, lard, cornichons, viande, viande conservée, viande de porc, extraits de viande, gelée de viande, conserves de viande, croquettes alimentaires, volaille (viande), gibier, chasse (gibier), moelle à usage alimentaire, poisson, poisson conservé, poisson saumuré, conserves de poisson, surimi, fruits de mer (non vivants), crevettes grises (non vivantes), crevettes roses (bouquets) (non vivantes), crustacés (non vivants), écrevisses (non vivantes), filets de poissons, farine de poisson pour l'alimentation humaine, harengs, homards (non vivants), langoustes (non vivants), mets à base de poisson, moules (mollusques) (non vivantes), palourdes (non vivants), saumon, thon, anchois, coquillages (non vivantes), conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons, terrine de poisson, plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie, plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz, salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz, salades de légumes, salades de fruits, soupes de légumes, soupe à base de viande ou de poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes, fruits congelés, confits cuits, confitures, compotes, fruits conservés dans l'alcool, oeufs, laits et produits laitiers, beurre, crème (produits laitiers, yaourt), huile et graisses comestibles, huiles comestibles, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons gazeuses et non gazeuses aromatisées non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques, vins tranquilles d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café), farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, biscuits, brioches, cake au riz, caramels (bonbons), crème anglaise, crêpes (alimentation), gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, gaufres, mets à base de farine, pain, pâte d'amandes, pâtés (pâtisserie), pâtes alimentaires, pâtes de fruits (confiserie), pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre, pizzas, quiches, sandwiches, croque-monsieur, tartines garnies, hot dog, sucreries, tartes, tourtes, pâtés à la viande, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires, glace brute, naturelle ou artificielle, liants pour glaces alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, yaourt glacé (glaces alimentaires), miel, sirop de mélasse, mélasse, levure, poudre pour faire lever, levure en comprimés non à usage médical, sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments, vinaigre, sauces (condiments), épices, poivre, jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), saucisses (liaisons pour saucisses), viande (jus de viande) (sauces), viandes (produits pour attendrir la viande) à usage domestique, vinaigre, riz, taboulé. Gestion commerciale de lieux d'exposition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de bars fournis par les discothèques ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; bars à vins. Services de traiteurs. Salons de thé. Services de réservation de chambres d'hôtel, de pension ou de places de restaurant ; services d'informations en matière d'hôtellerie et de restauration.