Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOU DE VIGNE BISTROT D'ARBOIS
HENRI MAIRE

Numéro de dépôt :
95571834
Date de dépôt :
16/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2005

Présentation de la marque FOU DE VIGNE BISTROT D'ARBOIS

Déposée le 16 mai 1995 par la société HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOU DE VIGNE BISTROT D'ARBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la société HENRI MAIRE domicilié(e) Château Montfort, 39600 ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque FOU DE VIGNE BISTROT D'ARBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOU DE VIGNE BISTROT D'ARBOIS est expirée depuis le 16 mai 2005.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE - Château Montfort, 39600 ARBOIS - France - SIREN 625580279


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

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