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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HENRI BOURGEOIS
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TERRE DE FUMÉE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE DE FUMÉE
HENRI BOURGEOIS SA

Numéro de dépôt :
3398342
Date de dépôt :
07/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2015
TERRE DE FUMÉE de HENRI BOURGEOIS

Présentation de la marque TERRE DE FUMÉE

Déposée le 7 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) HENRI BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE FUMÉE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI BOURGEOIS domicilié(e) BP 16, CHAVIGNOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 196 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI BOURGEOIS domicilié(e) BP 16, CHAVIGNOL - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE FUMÉE est expirée depuis le 7 décembre 2015.

HENRI BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES BONNES BOUCHES , LE MD DE BOURGEOIS , LES BARONNES , LA CHANTEREINE , LE CHENE SAINT ETIENNE , L'ELEGANCE DE PETIT BOURGEOIS , PETIT CLOS , COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL , HENRI BOURGEOIS , Comte Jean Maréchal


HENRI BOURGEOIS SA - BP 16, CHAVIGNOL - France - SIREN 314196197


HENRI BOURGEOIS - BP 16, CHAVIGNOL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Coteaux du Giennois ”.