Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JEANNETTES
HENRI BOURGEOIS S.A

Numéro de dépôt :
3106626
Date de dépôt :
06/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2011
LES JEANNETTES de HENRI BOURGEOIS

Présentation de la marque LES JEANNETTES

Déposée le 6 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) HENRI BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JEANNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI BOURGEOIS domicilié(e) Mr Jean-Marie BOURGEOIS, Chavignol, 18300 Sancerre - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 196 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI BOURGEOIS S.A - France.

La marque LES JEANNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106626.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JEANNETTES est expirée depuis le 6 juin 2011.

HENRI BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES BONNES BOUCHES , LE MD DE BOURGEOIS , LES BARONNES , LA CHANTEREINE , LE CHENE SAINT ETIENNE , L'ELEGANCE DE PETIT BOURGEOIS , PETIT CLOS , COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL , HENRI BOURGEOIS , Comte Jean Maréchal


HENRI BOURGEOIS S.A - Mr Jean-Marie BOURGEOIS, Chavignol, 18300 Sancerre - France - SIREN 314196197


HENRI BOURGEOIS S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Vin d'appellation Sancerre contrôlée.