Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BARONNES
Henri Bourgeois, SAS

Numéro de dépôt :
4220300
Date de dépôt :
26/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/10/2025
LES BARONNES de Henri Bourgeois

Présentation de la marque LES BARONNES

Déposée le 26 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Henri Bourgeois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES BARONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Henri Bourgeois domicilié(e) Chavignol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 196 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Ledieu Anne-Clotilde domicilié(e) 3 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque LES BARONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BARONNES arrivera à expiration en date du 26 octobre 2025.

Henri Bourgeois a également déposé les autres marques suivantes : LES BONNES BOUCHES , LE MD DE BOURGEOIS , LES BARONNES , LA CHANTEREINE , LE CHENE SAINT ETIENNE , L'ELEGANCE DE PETIT BOURGEOIS , PETIT CLOS , COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL , HENRI BOURGEOIS , Comte Jean Maréchal


Henri Bourgeois, SAS - Chavignol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 314196197


Mme Ledieu Anne-Clotilde - 3 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 3 février 2016 - Retrait partiel n°662365 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Vins beneficiant de l'appellation d'origine protégée “ Sancerre ”.