Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRANDE RESERVE
HENRI BOURGEOIS, SAS

Numéro de dépôt :
3838145
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GRANDE RESERVE de HENRI BOURGEOIS

Présentation de la marque GRANDE RESERVE

Déposée le 9 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDE RESERVE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS domicilié(e) BP 16 Chavignol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 196 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI BOURGEOIS domicilié(e) BP 16 Chavignol - 18300 - SANCERRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HENRI BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES BONNES BOUCHES , LE MD DE BOURGEOIS , LES BARONNES , LA CHANTEREINE , LE CHENE SAINT ETIENNE , L'ELEGANCE DE PETIT BOURGEOIS , PETIT CLOS , COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL , HENRI BOURGEOIS , Comte Jean Maréchal


HENRI BOURGEOIS, SAS - BP 16 Chavignol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 314196197


HENRI BOURGEOIS - BP 16 Chavignol - 18300 - SANCERRE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592105 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Vins.