Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAUMEILLANT
HENRI BOURGEOIS, SAS

Numéro de dépôt :
3106622
Date de dépôt :
06/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2021
CHATEAUMEILLANT de HENRI BOURGEOIS

Présentation de la marque CHATEAUMEILLANT

Déposée le 6 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAUMEILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI BOURGEOIS domicilié(e) BP 16 - 18300 - Chavignol, SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 196 197 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HENRI BOURGEOIS domicilié(e) BP 16 - 18300 - Chavignol, SANCERRE - France.

La marque CHATEAUMEILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106622.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAUMEILLANT est expirée depuis le 6 juin 2021.

HENRI BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES BONNES BOUCHES , LE MD DE BOURGEOIS , LES BARONNES , LA CHANTEREINE , LE CHENE SAINT ETIENNE , L'ELEGANCE DE PETIT BOURGEOIS , PETIT CLOS , COMTE F MARECHAL DE CHAVIGNOL , HENRI BOURGEOIS , Comte Jean Maréchal


HENRI BOURGEOIS, SAS - BP 16 - 18300 - Chavignol, SANCERRE - France - SIREN 314196197


HENRI BOURGEOIS - BP 16 - 18300 - Chavignol, SANCERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2011 n°2472711 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-06-09

Vin de qualité supérieure chateaumeillant.