Marque expirée - Marque en non vigueur

ScanSystem
HENKEL FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3696711
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2019
ScanSystem de HENKEL FRANCE

Présentation de la marque ScanSystem

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ScanSystem »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE domicilié(e) 161 rue de Silly - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 117 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ScanSystem est expirée depuis le 7 décembre 2019.

HENKEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BREF VITRES , MOHAIR , BREF CHLORNET chasse les traces pas la surface , CACHE CACHE , CACHE CACHE , CACHE CACHE , VAGUE BLEUE DE BREF , SECUMYL , ... POUR LAVER SANS DELAVER , X-TRA LAVE EN PROFONDEUR


HENKEL FRANCE, Société Anonyme - 161 rue de Silly - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 552117590


SCHMIT CHRETIEN SNC - 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 11 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533709 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, agents de rinçage pour le linge et la vaisselle, assouplisseurs, amidon (apprêt), savons ; agents détachants, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; huiles essentielles destinées à parfumer le linge.