Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Heitz Lucas
/
Plantes gustatives et gastronomiques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plantes gustatives et gastronomiques
M. Heitz Lucas

Numéro de dépôt :
3914984
Date de dépôt :
21/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2022
Plantes gustatives et gastronomiques de Heitz Lucas

Présentation de la marque Plantes gustatives et gastronomiques

Déposée le 21 avril 2012 par monsieur Heitz Lucas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Plantes gustatives et gastronomiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur Heitz Lucas domicilié(e) 2 impasse du Rhin - 67760 - GAMBSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Heitz Lucas domicilié(e) 2 impasse du Rhin - 67760 - GAMBSHEIM - France.

La marque Plantes gustatives et gastronomiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plantes gustatives et gastronomiques est expirée depuis le 21 avril 2022.

Heitz Lucas a également déposé les autres marques suivantes : Plantes d'exceptions , La Plante au goût de fromage , Citron caviar , Plante à goût de cola (Cola Végétal)


M. Heitz Lucas - 2 impasse du Rhin - 67760 - GAMBSHEIM - France


M. Heitz Lucas - 2 impasse du Rhin - 67760 - GAMBSHEIM - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 13 mars 2013 - Rejet partiel n°596719 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux.