Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP CUP
HEIDSIECK & Co MONOPOLE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3071244
Date de dépôt :
15/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2010

Présentation de la marque TOP CUP

Déposée le 15 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & Co MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP CUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & Co MONOPOLE domicilié(e) 17 avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 494 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TOP CUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP CUP est expirée depuis le 15 décembre 2010.

HEIDSIECK & Co MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HEIDSIECK CO , HEIDSIECK C MONOPOLE , PRESIDENT H. GERMAIN , GERMAIN , CHAMPAGNE DRY MONOPOLE GOUT AMERICAIN HEIDSIECK & Co , (Marque figurative) , HEIDSIECK & CO RED TOP MONOPOLE , GOÛT AMÉRICAIN , MONOPOLE, HEIDSIECK & CO, Maison Fondée en 1785


HEIDSIECK & Co MONOPOLE (société anonyme) - 17 avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France - SIREN 348494915


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; flûtes à Champagne. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vin bénéficiant de l'appellation d'origine " Champagne ".

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.