H & C
Présentation de la marque H & C
Déposée le 17 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) HEIDSIECK & Co MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H & C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque H & C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H & C est expirée depuis le 17 avril 2020.
HEIDSIECK & Co MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 septembre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°330835 - Publication au BOPI 2001-09-12
Inscription le 7 février 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°340780 - Publication au BOPI 2002-02-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
Inscription le 5 février 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°517041 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-05
Renouvellement sans limitation le 26 février 2010 n°2432818 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26