Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOC N ROLL
HARRY'S FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3150527
Date de dépôt :
27/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2012
CHOC N ROLL de HARRY\'S FRANCE

Présentation de la marque CHOC N ROLL

Déposée le 27 février 2002 par la Société Anonyme (SA) HARRY'S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOC N ROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARRY'S FRANCE domicilié(e) Rue du Grand Pré - 36000 - CHATEAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 200 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.

La marque CHOC N ROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOC N ROLL est expirée depuis le 27 février 2012.

HARRY'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BABOUCHE , JE T'AIME POUR LA MIE HARRY'S , harry's Americain Sandwich Complet , HARRY S COMPLET EXTRA MOELLEUX , harry's Tranches Gourmandes , AMERICAN CROQ' , HARRY'S AMERICAN FINE TRANCHE , TURNER , HARRY'S EN-CAS , SUNWAY


HARRY'S FRANCE S.A. (société anonyme) - Rue du Grand Pré - 36000 - CHATEAUROUX - France - SIREN 708200134


CABINET MALEMONT - 42, avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405478 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse; changement de dénomination n°405479 - Publication au BOPI 2005-01-10

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Produits de panification, de viennoiserie, de biscotterie, de biscuiterie et de pâtisserie.