Marque enregistrée - Marque en vigueur

VICTORIA
HARLEQUIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4220308
Date de dépôt :
26/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2025
VICTORIA de HARLEQUIN

Présentation de la marque VICTORIA

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) HARLEQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VICTORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARLEQUIN domicilié(e) 83/85 Boulevard Vincent Auriol - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 671 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque VICTORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTORIA arrivera à expiration en date du 26 octobre 2025.

HARLEQUIN a également déposé les autres marques suivantes : LE NOUVEL EXECUTEUR , SUPEROMAN , COLLECTION HARLEQUIN SERIE BLANCHE , COLLECTION HARLEQUIN SERIE DOR , HARLEQUIN MAGAZINE , HARLEQUIN DIGEST , COLLECTION POCHE HARLEQUIN , (Marque figurative) , HARLEQUIN SERIE AMERICAINE , (Marque figurative)


HARLEQUIN, Société Anonyme - 83/85 Boulevard Vincent Auriol - 75013 - PARIS - France - SIREN 318671591


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numérique ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; logiciels ; livres et romans sous format numérique ; enregistrement acoustiques et audiovisuels téléchargeables ; publications électroniques et numériques téléchargeables ; vidéo pré-enregistrés, cassettes laser et disques laser pré-enregistrés ; cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, disques compacts audio-numériques, vidéodisques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; livres électroniques et numériques ; livres audio ; cassettes vidéo et disques ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir romans littéraires, romans littéraires illustrés, romans littéraires à nouvelles, couvertures de livres, sachets, enveloppes, cartes postales, sacs d'emballage, calendriers ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, revues, livres, magazines ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Télécommunications ; services de transmission électronique de publications électroniques transmises en continu et téléchargeables, explorables sur des réseaux informatiques, à savoir transmission électronique et publication électronique de livres ; fourniture d'accès de télécommunications à des bases de données et répertoires via des réseaux de communications pour l'obtention de données en matière de livres ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communication par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de fichiers numériques ; services de communications électroniques ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de communication interactive ; service de transmission d'informations destinées à l'information du public ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à un site Web à des fins de réseautage social ; tous ces services dans le domaine de l'édition de livres ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres et de revues sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autre que publicitaires) ; périodiques électroniques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; services d'édition de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de cassettes vidéo, ludothèque à savoir : prêt et location de matériel de jeu ; tous ces services dans le domaine de l'édition de livres.