Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL YACHTING
M. HARFI ALAIN

Numéro de dépôt :
3910213
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2022
ROYAL YACHTING de HARFI ALAIN

Présentation de la marque ROYAL YACHTING

Déposée le 2 avril 2012 par monsieur HARFI ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL YACHTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur HARFI ALAIN domicilié(e) 121 RUE CHATEAU GAILLARD - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARTEXTYL domicilié(e) 4 RUE CHATEAU GAILLARD, BP 51236 - 69608 - VILLEURBANNE CEDEX - France.

La marque ROYAL YACHTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL YACHTING est expirée depuis le 2 avril 2022.

HARFI ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : POLO WEEKEND , NAUTICAL 777 unltd , NORVEGIAN GOOSE , SHOWROOMVIP , TYPHOON , TWIN POLE , ICEPEAK IN PURSUIT OF EXCELENCE , SHOWROOMVIP.COM , DB9 DENIM , CANADIAN MOOSE


M. HARFI ALAIN - 121 RUE CHATEAU GAILLARD - 69100 - VILLEURBANNE - France


SARL ARTEXTYL - 4 RUE CHATEAU GAILLARD, BP 51236 - 69608 - VILLEURBANNE CEDEX - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 20 octobre 2015 - Concession de licence n°656438 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Inscription le 10 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753855 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10

Inscription le 10 avril 2019 - Résiliation de licence n°753854 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.