Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL NORWAY
M. HARFI ALAIN

Numéro de dépôt :
3919311
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2022
ROYAL NORWAY de HARFI ALAIN

Présentation de la marque ROYAL NORWAY

Déposée le 10 mai 2012 par monsieur HARFI ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL NORWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est monsieur HARFI ALAIN domicilié(e) 121 RUE CHATEAU GAILLARD - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARTEXTYL domicilié(e) 4 RUE CHARLES PERRAULT, BP 51236 - 69608 - VILLEURBANNE CEDEX - France.

La marque ROYAL NORWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL NORWAY est expirée depuis le 10 mai 2022.

HARFI ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : POLO WEEKEND , NAUTICAL 777 unltd , NORVEGIAN GOOSE , SHOWROOMVIP , TYPHOON , TWIN POLE , ICEPEAK IN PURSUIT OF EXCELENCE , SHOWROOMVIP.COM , DB9 DENIM , CANADIAN MOOSE


M. HARFI ALAIN - 121 RUE CHATEAU GAILLARD - 69100 - VILLEURBANNE - France


SARL ARTEXTYL - 4 RUE CHARLES PERRAULT, BP 51236 - 69608 - VILLEURBANNE CEDEX - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 20 octobre 2015 - Concession de licence n°656438 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.