Marque enregistrée - Marque en vigueur

HANDI-FABRIQUE DANS NOS REGIONS
HANDICAP TRAVAIL SOLIDARITE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4337300
Date de dépôt :
12/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2027
HANDI-FABRIQUE DANS NOS REGIONS de HANDICAP TRAVAIL SOLIDARITE

Présentation de la marque HANDI-FABRIQUE DANS NOS REGIONS

Déposée par voie électronique le 12 février 2017 par la société HANDICAP TRAVAIL SOLIDARITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HANDI-FABRIQUE DANS NOS REGIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la société HANDICAP TRAVAIL SOLIDARITE domicilié(e) 8 AVENUE DES THEBAUDIERES - 44800 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 685 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Handicap Travail Solidarite, M. DAMIEN DEMOOR domicilié(e) 8 AVENUE des thébaudières - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

La marque HANDI-FABRIQUE DANS NOS REGIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337300.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDI-FABRIQUE DANS NOS REGIONS arrivera à expiration en date du 12 février 2027.

HANDICAP TRAVAIL SOLIDARITE a également déposé les autres marques suivantes : SOLISHOP , EUPHRASIE , Hanso&Zédé HANdi-SOlidaire & Zéro Déchet


HANDICAP TRAVAIL SOLIDARITE, ASSOCIATION - 8 AVENUE DES THEBAUDIERES - 44800 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 808685390


Association Handicap Travail Solidarite, M. DAMIEN DEMOOR - 8 AVENUE des thébaudières - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.