Marque expirée - Marque en non vigueur

ETOILES MARINES
HALIEUTIS SAS

Numéro de dépôt :
99778838
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
26/02/2019

Présentation de la marque ETOILES MARINES

Déposée le 26 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HALIEUTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « ETOILES MARINES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HALIEUTIS domicilié(e) RUE MAURICE LE LEON,56325 LORIENT CEDEX (dossier no 2393560) - 56325 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 619 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HALIEUTIS domicilié(e) RUE MAURICE LE LEON,56325 LORIENT CEDEX (dossier no 2393560) - 56325 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETOILES MARINES est expirée depuis le 26 février 2019.

HALIEUTIS a également déposé les autres marques suivantes : DELIMER , effilé , - CAPTAIN PIRATE , CORDON MARIN , CHRONOFOOD , Inspirations marines , FALL LOBSTER , HALIEUTIS , VERTIGØ , VERTIGU


HALIEUTIS SAS - RUE MAURICE LE LEON,56325 LORIENT CEDEX (dossier no 2393560) - 56325 - France - SIREN 781619085


HALIEUTIS - RUE MAURICE LE LEON,56325 LORIENT CEDEX (dossier no 2393560) - 56325 - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2009 n°2393560 - Publication au BOPI 2009-01-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Tous produits de la pêche ou l'aquaculture à savoir : poissons, céphalopodes, crustacés, mollusques, coquillages d'eau douce ou d'eau de mer non vivants.