Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZONE FRANCHE
M. HADJALI Brahim

Numéro de dépôt :
3059813
Date de dépôt :
19/10/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2030

Présentation de la marque ZONE FRANCHE

Déposée le 19 octobre 2000 par monsieur HADJALI Brahim auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZONE FRANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est monsieur HADJALI Brahim domicilié(e) 3, Square Michelet, 62200 BOULOGNE SUR MER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. HADJALI Brahim domicilié(e) 3, Square Michelet, 62200 BOULOGNE SUR MER - France.

La marque ZONE FRANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZONE FRANCHE arrivera à expiration en date du 19 octobre 2030.

HADJALI Brahim a également déposé les autres marques suivantes : SAUMONNERIE DU BOIS RIGAULT , CENTRALE D'ACHATS DISTRIBUTION , SAUMON FICELLE , WHITE LEGEND , NOMADS , Bus•Stop , STAFF 62 COTE D'OPALE , PRO-FISH FRANCE , MASHE ORIGINAL CASUALWEAR , SPORTS PALACE PLANETE BISTRO


M. HADJALI Brahim - 3, Square Michelet, 62200 BOULOGNE SUR MER - France


M. HADJALI Brahim - 3, Square Michelet, 62200 BOULOGNE SUR MER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2010 n°2453702 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-22

Renouvellement avec limitation le 19 juin 2020 n°2751698 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-06-19

Vêtements (habillement) hommes Vêtements (habillement) femmes Vêtements (habillement) enfants Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) Chapellerie.