Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL TRADITIONNEL
HADJALI Brahim

Numéro de dépôt :
3064513
Date de dépôt :
09/11/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LABEL TRADITIONNEL

Déposée le 9 novembre 2000 par HADJALI Brahim auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LABEL TRADITIONNEL »

Le déposant est HADJALI Brahim, domicilié(e) 12, route de Calais, 62200 SAINT MARTIN LES BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HADJALI Brahim - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

HADJALI Brahim a également déposé les autres marques suivantes : SAUMONNERIE DU BOIS RIGAULT , CENTRALE D'ACHATS DISTRIBUTION , SAUMON FICELLE , WHITE LEGEND , NOMADS , Bus•Stop , STAFF 62 COTE D'OPALE , PRO-FISH FRANCE , MASHE ORIGINAL CASUALWEAR , SPORTS PALACE PLANETE BISTRO


HADJALI Brahim - 12, route de Calais, 62200 SAINT MARTIN LES BOULOGNE - France


HADJALI Brahim - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383217 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Viande poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et de jus de fruit ; sirops ; nectars de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidre.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.