Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROFESSION ENSEIGNANT
HACHETTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
92404603
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PROFESSION ENSEIGNANT

Déposée le 7 février 1992 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROFESSION ENSEIGNANT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE domicilié(e) 83 avenue Marceau, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marie-Agnès FAVARD HACHETTE S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HACHETTE a également déposé les autres marques suivantes : H , L HOMME VIVANT , YEDO , OUI OUI , TELE U , LE MONDE DE , COLOMBES , LIDO , CAROLINE , H 13


HACHETTE (S.A.) - 83 avenue Marceau, 75116 PARIS - France


Mme Marie-Agnès FAVARD HACHETTE S.A. - France


Inscription le 20 novembre 1995 - REJET TOTAL n°191996 - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1995-11-20

Papier et articles en papier, carton et articles en carton; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; papeterie, photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Divertissements

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.