Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRONTIERES DE L'HUMAIN
HACHETTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
92403362
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2002

Présentation de la marque LES FRONTIERES DE L'HUMAIN

Déposée le 30 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FRONTIERES DE L'HUMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE domicilié(e) 79 bd St-Germain, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 052 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marie-Agnès FAVARD HACHETTE - France.

La marque LES FRONTIERES DE L'HUMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRONTIERES DE L'HUMAIN est expirée depuis le 30 janvier 2002.

HACHETTE a également déposé les autres marques suivantes : H , L HOMME VIVANT , YEDO , OUI OUI , TELE U , LE MONDE DE , COLOMBES , LIDO , CAROLINE , H 13


HACHETTE (S.A.) - 79 bd St-Germain, 75006 PARIS - France - SIREN 552052425


Mme Marie-Agnès FAVARD HACHETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 17 mai 1993 - Transmission de propriété n°158858 - Publication au BOPI 1993-05-17

Inscription le 1 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°154434 - Publication au BOPI 1993-02-01

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Papier et articles en papier, carton et articles en carton; imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures; papeterie, photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Divertissements.Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.