Marque enregistrée - Marque en vigueur

NUMERIQUE ESPACE EDUCATION
HACHETTE LIVRE, SA

Numéro de dépôt :
4087858
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2024
NUMERIQUE ESPACE EDUCATION de HACHETTE LIVRE

Présentation de la marque NUMERIQUE ESPACE EDUCATION

Déposée par voie électronique le 30 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUMERIQUE ESPACE EDUCATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 43 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque NUMERIQUE ESPACE EDUCATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMERIQUE ESPACE EDUCATION arrivera à expiration en date du 30 avril 2024.

HACHETTE LIVRE a également déposé les autres marques suivantes : "DUPLIFICHES" , CENT UN TRUCS POUR ... , "DE GRANDS SPECIALISTES REPONDENT" , L'AS DU BAC , LES NAINS TERNET , REALISER LE TITANIC L'HISTOIRE, LE MYSTERE, LA MAQUETTE A CONSTRUIRE , HELIOS , LES DEUX COQS D'OR , AMUSE-TEMPS , LE MASTER SENIOR


HACHETTE LIVRE, SA - 43 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France - SIREN 602060147


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Appareils d'enseignement ; supports de données magnétiques, électroniques, optiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques acoustiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, disquettes souples, clés USB, Disque Virtuel Digital (DVD), cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés), publications électroniques téléchargeables, puces (circuits intégrés), appareils d'enseignement audiovisuel, livres électroniques et numériques téléchargeables, manuels électroniques et numériques téléchargeables ; tous les produits énoncés ci-dessus concernent exclusivement le domaine de l'éducation ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres et manuels scolaires dans le domaine de l'éducation ; brochures, prospectus ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres ; articles pour reliure ; photographies ; fiches en papier ou en carton illustrées ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; tapis de souris ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes magnétiques prépayées en carton ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ;

Fourniture d'accès à des bases de données dans le domaine de l'éducation, fourniture de forums de discussion sur l'Internet concernant l'éducation, services de téléconférence dans le domaine de l'éducation, mise à disposition d'accès à des bases de données dans le domaine de l'éducation ; transmission à distance d'informations et de ressources dans le domaine de l'enseignement et de l'éducation contenues dans une banque de données ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement. Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution (notamment services télématiques) ;

Education ; formation. Services d'enseignement et d'éducation sur tous supports électroniques accessibles à distance et notamment par le réseau Internet ; services d'enseignement et d'éducation par l'accès à des ressources numériques en ligne ; organisation de concours (éducation), services de clubs (éducation), enseignement par correspondance, cours par correspondance, enseignement à distance, épreuves pédagogiques, exploitation de publications en ligne à but éducatifs et pédagogiques non téléchargeables, organisation d'expositions à buts éducatifs, informations en matière d'éducation, publication et prêt de livres dans le domaine de l'éducation, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), publications électroniques de livres et de périodiques en ligne dans le domaine de l'éducation, publication et mise en ligne de ressources numériques pour l'éducation. Services d'informations dans les domaines de l'éducation. Organisation de concours en matière d'éducation avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions. Organisation d'expositions à buts lucratifs et culturels. Tous les services énoncés ci-dessus sont rendus exclusivement dans le domaine de l'éducation ;

Services technologiques relatifs à la conception et la fabrication de produits informatiques et de télécommunication, à savoir recherche technique, essais technique et mises au point technique ; conception et développement de logiciels ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; services de dessinateurs ; services informatiques d'installation et de téléchargement d'applications numériques (programmes informatiques) vers des téléphones, et notamment des logos, des sonneries et des jeux ; services informatiques d'installation et de téléchargement d'applications numériques interactives (programmes informatiques) pour téléphones mobiles et tablettes ; services informatiques d'installation et de téléchargement d'applications numériques interactives (programmes informatiques) pour téléphones mobiles et tablettes.