Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HACHETTE LIVRE, SA

Numéro de dépôt :
3920813
Date de dépôt :
18/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2022
Marque figurative de HACHETTE LIVRE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE LIVRE domicilié(e) 43 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 060 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920813.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 mai 2022.

HACHETTE LIVRE a également déposé les autres marques suivantes : "DUPLIFICHES" , CENT UN TRUCS POUR ... , "DE GRANDS SPECIALISTES REPONDENT" , L'AS DU BAC , LES NAINS TERNET , REALISER LE TITANIC L'HISTOIRE, LE MYSTERE, LA MAQUETTE A CONSTRUIRE , HELIOS , LES DEUX COQS D'OR , AMUSE-TEMPS , LE MASTER SENIOR


HACHETTE LIVRE, SA - 43 QUAI DE GRENELLE - 75015 - PARIS - France - SIREN 602060147


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Produits de l'imprimerie et produits de l'imprimerie sur papier recyclé, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, livres imprimés sur papier recyclé, publications, catalogues, prospectus, albums ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier, papier recyclé ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos et crayons ; articles en papier et en papier recyclé, en carton à savoir : calendriers, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier et notamment en papier recyclé ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) ; aides et conseils en organisation et direction des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; reproduction par héliographie ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; services de vente au détail et par correspondance et notamment services de vente en ligne par le biais d'Internet pour les produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques ; autocollants et décalcomanies ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ; relations publiques ; recrutement de personnel ; sondage d'opinion ; transcription de communications ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir services de recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'informations promotionnelles portant sur des produits et services divers.

Traitement de matériaux (transformation) ; apprêtage du papier ; recyclage d'ordures et de déchets ; recyclage de produits en papier ; traitement du papier (transformation) ; information en matière de traitement du papier ; imprimerie et imprimerie sur papier recyclé ;

Edition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres ; organisation de concours ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non à but d'éducation ou de divertissement ; production, montage de programmes d'informations, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications, vidéothèque, ludothèque ; services de reporters, reportages photographiques, édition de livres et de publications en tous genres sur papier recyclé ;

Élaboration, conception et maintenance de logiciels ; constitution (saisie), réalisation (conception) de banques de données et de bases de données (logiciels informatiques), constitution (saisie), réalisation (conception) et exploitation à savoir maintenance, mise à jour de sites Web ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques (ordinateurs), pour équipements multimédias ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques ; services informatiques d'ingénierie, à savoir assistance (conseil, information) fournie par des ingénieurs à des tiers pour créer des pages d'accueil et des pages Web personnelles ; services informatiques, à savoir hébergement d'une base de données interactive en ligne afin de permettre une étude de marché et la fourniture d'informations liées au marketing et la gestion de ces informations ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; exploitation à savoir gestion et organisation de forums de discussion en ligne ; services de téléchargement de textes, articles de presse, photographies, dépêches, images, logos, messages, données, sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, logiciels, informations par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y compris par réseau Internet, par câble, par supports télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; service de labellisation à savoir contrôle de qualité ; services informatiques, à savoir hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; fourniture à savoir : création d'un site Web sur l'Internet à des fins de réseautage social ; fourniture à savoir : hébergement d'un site Web sur l'Internet à des fins de réseautage social ; hébergement d'un site Web communautaire en ligne pour utilisateurs enregistrés afin de partager des informations, photographies, contenus audio et vidéo les concernant ainsi que leurs préférences et aversions et activités quotidiennes, pour recevoir des réactions de leurs pairs, et créer ainsi des communautés virtuelles et s'impliquer dans le réseautage social ; recherche en matière de protection de l'environnement.