Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELLE DECOR
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3989769
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/03/2023
ELLE DECOR de HACHETTE FILIPACCHI PRESSE

Présentation de la marque ELLE DECOR

Déposée le 13 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ELLE DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE domicilié(e) 149 rue Anatole France - 92534 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 101 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2-6 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ELLE DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLE DECOR est expirée depuis le 13 mars 2023.

HACHETTE FILIPACCHI PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : PERISCOPE , MINI MAX , IL , SEXOLOGIE , REPORTER-JUNIOR , VOYAGES PARIS MATCH , NOTRE ENFANT , TV FRANCE , POUR TOUS TOT OU TARD LE JOURNAL DE BABAR , MONVOYAGE


HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme - 149 rue Anatole France - 92534 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France - SIREN 582101424


NOVAGRAAF FRANCE, - 2-6 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 28 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778441 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28

Appareils et instruments autres qu'à usage médical pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques et accessoires d'ordinateurs, à savoir imprimantes, dispositifs pour l'entrée et la sortie de données numériques et analogiques, écrans, terminaux, dispositifs de stockage, claviers, tables graphiques, souris et autres dispositifs d'entrée manuelle, tapis de souris, supports de stockage magnétique, électrique, électronique et optique tel que unités de disques et bandes et mémoires, télécopieurs, scanners, trieuses, photocopieuses, modems, caméras digitales, graveurs et disques durs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non), lecteurs de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts audionumériques à mémoire morte, lecteurs de vidéocassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo conçues pour être utilisées avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et leurs périphériques à savoir casques audiovisuels, récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques. Appareils de télévision, téléphones, téléphones portables et leurs accessoires, à savoir batteries, housses, façades, tours de cou. Appareils portables ou non pour l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de musique et notamment ceux dits lecteurs MP3, ordinateurs portables, tablettes électroniques, assistants numériques personnels, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques. Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; cartes d'identification magnétiques, optiques, électroniques ou biométriques ; cartes de fidélité magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, logiciels de planification commerciale, à savoir, logiciels informatiques utilisés pour analyser les ventes et les informations en matière de profits et pour la planification publicitaire, promotionnelle, commerciale et de marketing, logiciels, à savoir base de données électronique et logiciels pour créer, accéder, visualiser, manipuler et préparer des rapports à partir de la base de données électronique précitée dans les domaines de la publicité et des études de marché, logiciels de jeux, bases de données à savoir bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; logiciels et micro logiciels à savoir programmes de systèmes d'exploitation, programmes de synchronisation de données et outils programmes de développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables ; programmes informatiques préenregistrés de gestion des informations personnelles, logiciels de téléphonie mobile ; logiciels de synchronisation de bases de données, programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne ; dispositifs électroniques numériques mobiles, dispositifs de positionnement mondial, téléphones ; logiciels de messagerie et de courrier électronique ; logiciels de radiomessagerie ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; lunettes (optique), montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes, articles de lunetterie ; machines à calculer ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; programmes informatiques de divertissement ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; thermomètres ; adaptateurs électriques.

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses à dessin ; agrafeuses, agrafes de bureau ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes (non en tissu) ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ; cartes de fidélité en papier.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement dans tous les domaines du Marketing, de l'Internet et des autres médias numériques, en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, stages, cours, ateliers, lectures et débats ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques dans tous les domaines du marketing, de l'Internet et des autres médias numériques ; production, organisation et présentation de films et de programmes audiovisuels dans le domaine du développement personnel, de l'éducation et de la ludo-éducation ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations non commerciales ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; production, montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production, organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétition sportives ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de cassettes vidéo, ludothèque ; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel ; services de reporters, reportages photographiques ; services informatiques à savoir assistance (conseil, informations) fournies à des tiers pour publier des informations accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; services de divertissement sous la forme d'un jeux interactif en ligne fourni par un réseau informatique mondial.