Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SERVICE DE MARIE-Antoinette MINIATURES DE COLLECTION UNE DINETTE DE LUXE A COLLECTIONNER
HACHETTE COLLECTIONS S.N.C.

Numéro de dépôt :
3341594
Date de dépôt :
16/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2015
LE SERVICE DE MARIE-Antoinette MINIATURES DE COLLECTION UNE DINETTE DE LUXE A COLLECTIONNER de HACHETTE COLLECTIONS S.N.C

Présentation de la marque LE SERVICE DE MARIE-Antoinette MINIATURES DE COLLECTION UNE DINETTE DE LUXE A COLLECTIONNER

Déposée le 16 février 2005 par la société HACHETTE COLLECTIONS S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SERVICE DE MARIE-Antoinette MINIATURES DE COLLECTION UNE DINETTE DE LUXE A COLLECTIONNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la société HACHETTE COLLECTIONS S.N.C domicilié(e) 43 Quai de Grenelle,75905 PARIS Cedex 15 - 75905 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 291 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque LE SERVICE DE MARIE-Antoinette MINIATURES DE COLLECTION UNE DINETTE DE LUXE A COLLECTIONNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341594.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SERVICE DE MARIE-Antoinette MINIATURES DE COLLECTION UNE DINETTE DE LUXE A COLLECTIONNER est expirée depuis le 16 février 2015.

HACHETTE COLLECTIONS S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : ALBATROS , RÉFÉRENCE DU COLLECTIONNEUR , CONSTRUIRE LE PEN DUICK DECOUVREZ L'EPOPEE D'ERIC TABARLY ET L'UNIVERS DE LA VOILE , ART DE LA TABLE & PORCELAINES DE COLLECTION TOUT LE RAFFINEMENT DES SOUPIERES D'ANTAN , HÉROÏNES FANTASY LES TERRES DE CALANHEL , VOITURES DE SPORT 1/18E , PC MODE D'EMPLOI , LA GRANDE AVENTURE DE LA NAVIGATION DU XVIIIE SIECLE A NOS JOURS , DU CÔTÉ DE LA DÉCOUVERTE , L'ART DES OEUFS EN PIERRE CONNAITRE ET DECOUVRIR LES RICHESSES DE LA TERRE


HACHETTE COLLECTIONS S.N.C. - 43 Quai de Grenelle,75905 PARIS Cedex 15 - 75905 - France - SIREN 395291644


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres ; articles pour reliure ; photographies ; collections de fiches en papier ou en carton, support papier ou carton de conseils et recettes de cuisine ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes magnétiques prépayées en carton ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verrerie, porcelaine et faïence notamment dans le domaine des ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; reproductions miniatures d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. Jeux et jouets et notamment dînettes (jouets). Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment transmission d'informations par voie télématique, messagerie électronique, service de transmission d'informations d'une base de données, jeux téléphoniques (autres que publicitaires), édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; édition de Cédérom et de cédéi ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de loteries et de jeux en tous genres (autres que publicitaires), radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location et édition de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et cédéi ; services d'édition, d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement) et d'images (filmage) ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services de reportages photographiques et services de critiques littéraires ou artistiques (en matière d'éducation et de divertissement).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.