Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUCHE PAS A ...
H2O PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4377499
Date de dépôt :
19/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2027
TOUCHE PAS A ... de H2O PRODUCTIONS

Présentation de la marque TOUCHE PAS A ...

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H2O PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUCHE PAS A ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H2O PRODUCTIONS domicilié(e) 50 rue Marcel Dasault - 92100 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 679 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, M. Stéphane HASBANIAN domicilié(e) 81 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque TOUCHE PAS A ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUCHE PAS A ... arrivera à expiration en date du 19 juillet 2027.

H2O PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Votre plus belle soirée , SEBASTIEN PATOCHE , C'WOW!!! , TOUCHE PAS A MON QUIZ! , TOUCHE PAS A MON POSTE! , TOUCHE PAS A MON SPORT , LE GRENIER D'HANOUNA , Touche pas à mon sport ! , LES HANOUNADES , LA GRANDE RÉGALADE DE BABA NOËL !


H2O PRODUCTIONS, SAS - 50 rue Marcel Dasault - 92100 - Paris - France - SIREN 521679407


SCP BAYLE & HASBANIAN, M. Stéphane HASBANIAN - 81 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Bandes magnétiques, disques et cassettes audio pré enregistrées ; disques et cassettes vidéo pré enregistrées, tonalités de sonneries, musique, fichiers MP3, illustrations, jeux, images et vidéos à télécharger pour appareils de communication sans fil ; Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l'information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques laser ; télécopieurs portatifs ou mobiles ; terminaux multimédia ; Cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; Carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; appareils permettant la lecture de fichiers numériques ; Logiciels, Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). carte électronique d'accès à un réseau télécommunication ; bandes et disques numériques audio et vidéo ; disques compacts, cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Magnétoscope. Enregistreurs à bande magnétique ; Appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés ; Emetteurs (télécommunication) ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. lecteurs de karaoké ; cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; lecteurs MP3 ; assistants numériques personnels ;

Livres ; revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés ; produits de l'imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésif (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ;

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie ;

Jouets ; Jeux ; Jeux de société ; Jeux de cartes, Jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en-) ; cartes à jouer. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;

Agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée. Location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse et de messages téléphoniques pour abonnés absents et/ou indisponibles ; transcription de communications. Abonnements à un réseau de télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance. services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Abonnements à des bases de données informatiques. Placement d'artistes (direction professionnelle des affaires artistiques) ;

Services d'édition de sites web, à savoir publication de textes et d'images sur un site internet , services de communication audiovisuelle, chaîne de télévision (diffusion de programmes de télévision), messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunications. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. mise à disposition de forums en ligne ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (INTERNET). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion ; transmission de fichiers numériques ; transmission de données en flux continu (streaming) ; transmission de séquences de vidéo à la demande ; Fourniture d'un site web de réseautage social à des fins de divertissement ;

Divertissement, production et édition musicales , enregistrement et production d'oeuvres sonores ; production de disques ; production de bandes vidéo ; Production d'émission de télévision, divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (INTERNET) ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; activités sportives et culturelles. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; écriture de textes pour scénarios télévisuels et cinématographiques. Divertissements sous forme de concerts et de représentations en direct par des artistes et des groupes musicaux ; Edition de livres, de revues. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi et sur l'Internet ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (filmage). Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent. Services de divertissement comprenant la fourniture d'accès à un site Web présentant des spectacles musicaux, des vidéos musicales, des vidéo clips y relatifs, des photographies et d'autres contenus multimédias non téléchargeables de musique et de divertissement ; Micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films autres que publicitaires, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde, services de publications musicales ; services d'enregistrement en studio ; services d'artistes de spectacles ;

Services sociaux en ligne de mise en réseau à savoir services de réseaux sociaux ; fourniture d'un site web de réseautage social à des fins de divertissement ; services de facilitation de rencontres (clubs de rencontres) ; services de réseautage social en ligne ; gérance de droit d'auteur ; services juridiques en matière d'exploitation de brevet.