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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H-SEC
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VER PRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VER PRE
H-SEC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1365286
Date de dépôt :
16/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2006

Présentation de la marque VER PRE

Déposée le 16 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) H-SEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VER PRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H-SEC domicilié(e) 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON (dossier no 2063195) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 580 410 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2063195) - France.

La marque VER PRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VER PRE est expirée depuis le 16 juin 2006.

H-SEC a également déposé les autres marques suivantes : RAFOL , BOUCHAR , LES SECS A POINT , TOUTES LES IDEES DE JUSTIN BRIDOU SONT DANS LA NATURE , LES FRAICHEMENT TRANCHES DE COCHONOU , HOMBRE , LE CENDRE ROYAL MON ARMURE EST DE CENDRE MON COEUR EST D'OR , GOLDEN , COCHONOU RECETTE A L'ANCIENNE LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , CINE MAGIQUE


H-SEC Société Anonyme - 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON (dossier no 2063195) - France - SIREN 310580410


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2063195) - France


Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315263 - Publication au BOPI 2001-02-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Renouvellement sans limitation le 6 février 1996 n°2063195 - Publication au BOPI 1996-02-06

Inscription le 6 février 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°315261 - Publication au BOPI 2001-02-06

Inscription le 20 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176452 - Publication au BOPI 1994-09-20

Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158233 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172499 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription - Transmission de propriété n°42137 - Publication au BOPI

Des jambons.