Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIRUSE
H-SEC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95586588
Date de dépôt :
29/08/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2005

Présentation de la marque SOCIRUSE

Déposée le 29 août 1995 par la Société Anonyme (SA) H-SEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOCIRUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H-SEC domicilié(e) 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 580 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SOCIRUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIRUSE est expirée depuis le 29 août 2005.

H-SEC a également déposé les autres marques suivantes : RAFOL , BOUCHAR , LES SECS A POINT , TOUTES LES IDEES DE JUSTIN BRIDOU SONT DANS LA NATURE , LES FRAICHEMENT TRANCHES DE COCHONOU , HOMBRE , LE CENDRE ROYAL MON ARMURE EST DE CENDRE MON COEUR EST D'OR , GOLDEN , COCHONOU RECETTE A L'ANCIENNE LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , CINE MAGIQUE


H-SEC Société Anonyme - 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON - France - SIREN 310580410


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Viande, extraits de viande, produits de charcuterie, charcuterie pâtissière, salaisons, jambons, saucisses, saucissons