Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAY SHIELDING
H JOUVIN

Numéro de dépôt :
4373165
Date de dépôt :
02/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2027
RAY SHIELDING de H JOUVIN

Présentation de la marque RAY SHIELDING

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2017 par H JOUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAY SHIELDING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est H JOUVIN domicilié(e) 23/25 rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur H JOUVIN domicilié(e) 23/25 rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.

La marque RAY SHIELDING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAY SHIELDING arrivera à expiration en date du 2 juillet 2027.


H JOUVIN - 23/25 rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France


Monsieur H JOUVIN - 23/25 rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Inscription le 31 janvier 2019 - Rejet partiel n°747407 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-31

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre le feu ; extincteurs ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) produisant des champs ou rayonnements électromagnétiques, dont la distribution d'électricité, les télécommunications filaires ou par ondes, mesure, détection, signalisation, l'enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais, détecteurs, commande de distribution) ; équipements informatiques ; équipements pour le traitement de l'information, les périphériques d'ordinateurs, les équipements informatiques de transmission de données, les logiciels ; batteries électriques ; les équipements de télécommunications, à savoir les antennes, les radars, les commutateurs, les appareils de transmission de données, les répétiteurs hertziens, les transmetteurs, les stations émettrices et réceptrices, les téléphones filaires, les ordinateurs portables à communication sans fils, les satellites ; les téléphones portables, filaires et sans fils ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Couvertures de lit ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ; couverture de lit et de table, couvertures de lit, linge de maison, tissus a usage textile, tissus élastiques, velours ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; Vêtements, chaussures, dont casquette, chemise, bonneterie, manteau, pantalon, robe, blouson, chaussette, pull, gilet, costume, tailleur, chaussure, chausson, gilet, toge, gants, robe, combinaison, chapeau, casquette, écharpe, sous-vêtement, tee-shirt, short, foulard ;

Paillassons ; nattes de table ; linoléum ; revêtements de sols ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.