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Marques déposées par monsieur GUY OUSTRAIN
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LE GASCON A LE GOUT DU BON ! NOUS RESPECTONS LES PRODUITS ET LES SAISONS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE GASCON A LE GOUT DU BON ! NOUS RESPECTONS LES PRODUITS ET LES SAISONS
M. GUY OUSTRAIN

Numéro de dépôt :
4372842
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE GASCON A LE GOUT DU BON ! NOUS RESPECTONS LES PRODUITS ET LES SAISONS de GUY OUSTRAIN

Présentation de la marque LE GASCON A LE GOUT DU BON ! NOUS RESPECTONS LES PRODUITS ET LES SAISONS

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par monsieur GUY OUSTRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE GASCON A LE GOUT DU BON ! NOUS RESPECTONS LES PRODUITS ET LES SAISONS »

Le déposant est monsieur GUY OUSTRAIN domicilié(e) 3 RUE DES JARDINS - 47220 - ASTAFFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUY OUSTRAIN domicilié(e) 3 RUE DES JARDINS - 47220 - ASTAFFORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33


M. GUY OUSTRAIN - 3 RUE DES JARDINS - 47220 - ASTAFFORT - France


M. GUY OUSTRAIN - 3 RUE DES JARDINS - 47220 - ASTAFFORT - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Inscription le 14 septembre 2018 - Rejet total n°733508 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.