Déposée le 1 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOQUES BLANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE domicilié(e) Route d'Aunay, 14500 VIRE (dossier no 2093249) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEGRENNE SA.A. domicilié(e) (dossier no 2093249) - France.
La marque TOQUES BLANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUY DEGRENNE SA (Société Anonyme) - Route d'Aunay, 14500 VIRE (dossier no 2093249) - France - SIREN 342100120
GUY DEGRENNE SA.A. - (dossier no 2093249) - France
Renouvellement sans limitation le 30 juin 1997 n°2093249 - Publication au BOPI 1997-06-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20
Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30
Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206482 - Publication au BOPI 1996-09-23
Inscription le 6 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185855 - Publication au BOPI 1995-06-06
Couteaux, fourchettes, cuillers, couverts, services de couverts pour le ménage et pour la table, outils et instruments à main utilisés notamment pour le ménage et la cuisine et servant à découper, éplucher, faÇonner les produits alimentaires utilisés dans la cuisine; épluche-légumes, ouvre-boîtes, tire-bouchons, ciseaux, presse-purée, presse-citrons, (non compris dans d'autres classes), porte-casseroles, moules à gâteaux, tamis, pelles et palettes pour manipuler les aliments, décapsuleurs, bouchons verseurs, pinces notamment pinces à champagne, pinces pour la manipulation des ustensiles de cuisine, oeufs à thé, passoires à thé, range-couverts, bacs de rangement pour la vaisselle, fils à couper, coupe-frites, seringues à crème, casse-noisettes, pinces à escargots, brochettes, porte-tasses, paniers métalliques pour supporter les aliments, salières et poivrières, fouets pour le travail des aliments, aiguise-couteaux, corbeilles notamment corbeilles à pain, dessous de plats, égouttoirs à couvert ou à vaisselle.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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