Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INOXAL
GUY DEGRENNE SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1599791
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2010

Présentation de la marque INOXAL

Déposée le 29 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INOXAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUY DEGRENNE domicilié(e) Route d'Aunay, 14500 VIRE (dossier no 2176972) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 100 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEGRENNE SA domicilié(e) (dossier no 2176972) - France.

La marque INOXAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOXAL est expirée depuis le 29 juin 2010.

GUY DEGRENNE a également déposé les autres marques suivantes : DIVA , MODERNITY , SWELL , TRIGON , OULIVEIRO , PALISSANDRE , FRINGALE , ATOLL , Collini , IGLOO


GUY DEGRENNE SA (Société Anonyme) - Route d'Aunay, 14500 VIRE (dossier no 2176972) - France - SIREN 342100120


GUY DEGRENNE SA - (dossier no 2176972) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2000 n°2176972 - Publication au BOPI 2000-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 30 juin 1997 - Changement de dénomination n°240310 - Publication au BOPI 1997-06-30

Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206482 - Publication au BOPI 1996-09-23

Inscription le 6 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185855 - Publication au BOPI 1995-06-06

Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches, rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception de verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.