Déposée le 17 février 1976 par la Société Anonyme (SA) Guy Degrenne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CALORIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Guy Degrenne domicilié(e) (soc. an.), route d'Aunay, Vire (Calvados). - France.
La marque CALORIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Guy Degrenne S.A. - (soc. an.), route d'Aunay, Vire (Calvados). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502
Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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