Marque enregistrée - Marque en vigueur

OUTLET
Groupement Mobilier de France

Numéro de dépôt :
4405236
Date de dépôt :
17/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2027
OUTLET de Groupement Mobilier de France

Présentation de la marque OUTLET

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par Groupement Mobilier de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OUTLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est Groupement Mobilier de France domicilié(e) 58 avenue de Wagram - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL, Monsieur David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque OUTLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTLET arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.

Groupement Mobilier de France a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON CAP , L'ATELIER DU CANAPE , la carte M Mobilier de France , ANGELO MARIANI


Groupement Mobilier de France - 58 avenue de Wagram - 75017 - Paris - France


CABINET AYMARD & COUTEL, Monsieur David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Errata de l'enregistrement - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Inscription le 28 mars 2019 - Changement d'adresse n°752870 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Anneaux de rideaux; appuie-tête (meubles); armoires, armoires à pharmacie; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; bahuts (coffres) non métalliques; bancs (meubles); parcs pour bébés, berceaux; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèque, pans de boiserie pour meubles; casiers à bouteilles; buffets, buffets roulants (meubles); bureaux (meubles); bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; cadres (encadrements); canapés; cartothèques (meubles); chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues; coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables); corbeilles non métalliques; coussins, dessertes, divans; échelles en bois ou en matières plastiques; embrasses non en matières textiles; étagères; fauteuils; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; piédestaux pour pots à fleurs; garnitures de lits non métalliques, garnitures de meubles non métalliques; glaces (miroirs); jardinières (meubles), présentoirs pour journaux; lits, matelas; meubles, meubles de bureau, meubles métalliques; plaques de verre pour miroirs, mobiles (objets pour la décoration); oreillers, paillasses, paniers non métalliques; porte-parapluies; paravents (meubles); plateaux de tables; portemanteaux (meubles), porte-revues; pupitres, rayonnages; rideaux de bambou; patères de rideaux; rails pour rideaux, tringles de rideaux; secrétaires; sièges, sièges métalliques, sofas; sommiers de lits; stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier); tables, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement; tabourets; vaisseliers; oreillers ;

Tissus d'ameublement; courtepointes; housses pour coussins, coutil, couvertures de lit, couvre-lits, couvre-pieds, dessus-de-lit, draps, édredons (couvre-pieds de duvet); embrasses en matières textiles, housses de protection pour meubles; housses d'oreilles, linge de lit, linge de maison; revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; taies d'oreillers, tissus à usage textile ;

Tapis anti-glissants, descentes de bain (tapis), carpettes; toile cirée (linoléum), gazon artificiel, gratte-pieds (paillassons), linoléum, nattes, paillassons; papiers de tenture, papier peint; revêtements de plancher, revêtements de sols, revêtements de sols en vinyle, sous-tapis, tapis, tapis-brosses (paillassons); tapisserie (tentures murales) non en matières textiles ;

Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des produits et services de tiers par l'intermédiaire de programmes et de cartes de fidélité et de cartes de paiement ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; gestion commerciale de cartes-cadeaux ; gestion commerciale de cartes de fidélité et de carte de paiement ; services d'informations et de conseils commerciaux en rapport avec la vente et la promotion de produits et de services ; services de sélection pour le compte de tiers et d'information des tiers concernant la tenue de ventes privées ; services d'invitation à des ventes privées ; services de vente en gros ou au détail de mobilier et d'articles de décoration.