SAINTE-HELENE CHATEAU DE MALLE
Présentation de la marque SAINTE-HELENE CHATEAU DE MALLE
Déposée le 5 janvier 2017 par la société Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de Bournazel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SAINTE-HELENE CHATEAU DE MALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAINTE-HELENE CHATEAU DE MALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE-HELENE CHATEAU DE MALLE arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.
Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de Bournazel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28