Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES FLEURS DE MALLE
Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZEL, GFA

Numéro de dépôt :
3720870
Date de dépôt :
11/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2030
LES FLEURS DE MALLE de Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZEL

Présentation de la marque LES FLEURS DE MALLE

Déposée le 11 mars 2010 par Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FLEURS DE MALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZELTODO domicilié(e) CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 792 254 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES VIGNOBLES DU CHATEAU DE MALLE, SCEA DES VIGNOBLES DU CHATEAU DE MALLE, Mme DE BOURNAZEL NANCY domicilié(e) CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France.

La marque LES FLEURS DE MALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FLEURS DE MALLE arrivera à expiration en date du 11 mars 2030.

Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZEL a également déposé les autres marques suivantes : BÉNI SOIT QUI "MALLE" Y PENSE , CHATEAU MOULIN DELILLE , LE MALLEFIQUE , PR AILE D'ARGENT CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD , RUBIS DE MALLE , MOUTON , CHATEAU DE COUBERSANT , GRAND MILON , XAVIER MILHADE , CARDAILLAN


Groupement Foncier Agricole des Vignobles des Comtes de BOURNAZEL, GFA - CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France - SIREN 392792254


SCEA DES VIGNOBLES DU CHATEAU DE MALLE, SCEA DES VIGNOBLES DU CHATEAU DE MALLE, Mme DE BOURNAZEL NANCY - CHATEAU DE MALLE - 33210 - PREIGNAC - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2020 n°2742080 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-06

Vins.