Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PETIT MOUTON DE MOUTON ROTHSCHILD
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD EN ABREGE BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD GFA, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
96615177
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2026

Présentation de la marque LE PETIT MOUTON DE MOUTON ROTHSCHILD

Déposée le 11 mars 1996 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD EN ABREGE BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT MOUTON DE MOUTON ROTHSCHILD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD EN ABREGE BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILDTODO domicilié(e) Lieu-dit Le Pouyalet, Château Mouton Rothschild - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 750 274 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, Bâtiment O2 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque LE PETIT MOUTON DE MOUTON ROTHSCHILD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT MOUTON DE MOUTON ROTHSCHILD arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD EN ABREGE BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD a également déposé les autres marques suivantes : BÉNI SOIT QUI "MALLE" Y PENSE , CHATEAU MOULIN DELILLE , LE MALLEFIQUE , PR AILE D'ARGENT CHATEAU MOUTON ROTHSCHILD , RUBIS DE MALLE , MOUTON , CHATEAU DE COUBERSANT , GRAND MILON , XAVIER MILHADE , CARDAILLAN


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES VIGNOBLES DE LA BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD EN ABREGE BARONNE PHILIPPINE DE ROTHSCHILD GFA, Groupement foncier agricole - Lieu-dit Le Pouyalet, Château Mouton Rothschild - 33250 - PAUILLAC - France - SIREN 314750274


NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, Bâtiment O2 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2006 n°2308432 - Publication au BOPI 2006-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Inscription le 11 janvier 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°540875 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Renouvellement sans limitation le 12 février 2016 n°2610015 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-12

Vins AOC Pauillac provenant du vignoble du Château Mouton-Rothschild